IV. MARQUES DEPOSEES

Sauf mention contraire, toutes les marques de nos sites internet sont protégées par la loi sur les marques. Ceci s’applique en particulier aux marques HAUX, aux plaques nominatives, logos et emblèmes de la société. Les marques et éléments de design utilisés sur nos sites sont la propriété de HAUX-LIFE-SUPPORT GmbH.

V. RESPONSABILITÉ

Responsabilité du contenu

Les contenus de nos sites ont été créés avec le plus grand soin. Cependant, Nous ne pouvons endosser la responsabilité de l’exactitude, l’intégralité et la pérennité de ces contenus.

En tant que fournisseur de service, nous sommes responsable du contenu sur nos pages web sous le régime de la loi générale selon le §7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Cependant, selon les §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pas tenus en tant que prestataire, de surveiller les informations de parties tierces transmises ou sauvegardées ou d’examiner les circonstances qui pourraient indiquer une activité illégale. Notre obligation de retirer ou de bloquer l’utilisation d’information sous le régime de la loi générale reste intacte.

Toutes les informations et déclarations de ce site web, y compris les données téléchargeables, sont sans engagement, sauf mention contraire explicite. De ce fait, aucune responsabilité pour dommages ne sera acceptée, en particulier pour des dommages directs, indirects ou consécutifs, perte de données, perte de profits, défaillance de système ou perte de production qui résulteraient de l’utilisation de ce site web ou du téléchargement de données de ce même site.

Responsabilité sur les liens

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Nous n’endossons pas leurs contenus et nous en distançons expressément. De ce fait, nous repoussons toute responsabilité pour ces contenus externes.
Les fournisseurs et opérateurs de ces sites sont responsables du contenu de leurs pages.

VI. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus et les prestations sur ces pages créés par les opérateurs du site sont soumis à la législation Allemande sur la propriété intellectuelle. Les contributions de tierces parties sont marquées comme telles. La duplication, distribution et mise à disposition du public de ces prestations protégées requièrent le consentement écrit de leur auteur ou concepteur respectifs. Seuls les téléchargements et copies de ce site à usage exclusivement privé et non commercial sont permis.

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